POLES DE COMPETENCE
                  PÔLE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DU NUMERIQUE

Directrices : Célia Zolynski, professeur à l'Université de Versailles-Saint-Quentin et Nathalie Martial-Braz, Professeur à l'Université Paris Descartes

 

Le pôle Droit de la propriété intellectuelle et du numérique vise à constituer un lieu d’échanges et d’expertise afin de réfléchir aux évolutions souhaitables de la législation communautaire relative au droit d’auteur et droits voisins, au droit des marques et des brevets ainsi qu’à sa réception dans l’ordre juridique interne. Ce groupe d’experts est pour l’essentiel composé d’universitaires ayant une fine connaissance de la propriété intellectuelle. Il s’appuie également, de façon permanente ou ponctuelle, sur l’expertise de divers praticiens, spécialistes des questions soulevées par les consultations.

 

* Projets : Poursuivre le travail du cycle de reflexions autour de la blockchain.

--> Prochaine réunion : 29 Juin 2017

 

Célia Zolynski est professeur à l'Université de Versailles Saint-Quentin. Elle est membre de l’Association française pour la protection internationale du droit d'auteur (AFPIDA) et auteur de différentes publications en droit de la propriété intellectuelle sur les liens qu’entretiennent le droit interne et le droit communautaire, et notamment : "Méthode de transposition des directives communautaires. Etude à partir de l’exemple du droit d'auteur et des droits voisins", Dalloz, Nouvelle bibliothèque des thèses, 2007, vol. 70 ; elle tient la chronique « Propriétés intellectuelles » dans l’Annuaire du Droit de l’UE.

Nathalie Martial-Braz est professeur à l'Université de Franche-Comté. Elle est membre de l'Association française pour la protection internationale du droit d'auteur (AFPIDA) et auteur de différents publications en droit de la propriété intellectuelle, telles que notamment "Les sûretés sur droit d'auteur" (RIDA 2013), "Cliché d'une harmonisation du droit d'auteur par la CJUE : du grand art !" (à propos de CJUE 1er décembre 2011, aff.  C-145/10, D.2012, p.47), "Exclusion de la brevetabilité des embryons à des fins de recherche scientitfique" (co-écrit avec J.-R. Binet, JCP G, 2012, p. 259).
Elle participe également à la rédaction du panorama Marque à la Revue Dalloz et à la rédacion de chroniques en droit de la propriété intellectuelle (Lexbase).
Elle co-dirige régulièrement des travaux collectifs, notamment avec Célia Zolynski, à l'instar de ceux menés sur la gratuité ("La gratuité. La réception par le droit d'un concept polymorphe", avec C. Zolynski, Droit et Economie, octobre 2013, Lextenso).

MEMBRES DU PÔLE

 

ALLAEYS Philippe, Avocat          

ARNAUD-FARAUT, Françoise, CCI de région Paris Ile-de-France

AZZI Tristan, Professeur, Université Paris V

BAYZELON Paul, Directeur général, Groupe Loret

BENABOU Valérie-Laure, Professeur, Université Versailles-St-Quentin

BENSAMOUN Alexandra, Maître de conférences, Université Paris XI

BERGE Jean-Sylvestre, Professeur, Université Lyon III

BOYER-PAILLARD Dorothée, Docteure en droit public   

BRETEAU Lise, Avocate

BRUNAUX Geoffray, Maître de conférences, UFR Droit et science politique, Reims

BUSTIN Olivier, Docteur en droit            

CALMONT Sébastien, Directeur de l'IRPI, CCI de région Paris Ile-de-France

CAMARA LAPUENTE Sergio, Professeur, La Rioja (Espagne)

CANLORBE Julien, Avocat, Docteur en droit      

CARRE Stéphanie, Maître de conférences HDR, CEIPI Université de Strasbourg

CARRE-PIERRAT Alain, Avocat Général de la Cour de Cassation

CASTETS-RENARD Céline, Professeur, Université de Toulouse I Capitole

CERVETTI Pierre-Dominique, Docteur en droit

CHAUVET Delphine, Docteur en droit, Post-Doctorante, Télécom ParisTech

CHOISY Stéphanie, Avocat        

CLAVIER Jean-Pierre, Professeur, Directeur de l'institut de recherche en droit privé, Président du Réseau d'entreprises en Propriété intellectuelle (RePi), Faculté de droit de Nantes

CLEMENT-FONTAINE Mélanie, Maître de conférences, Université de Versailles St Quentin

COHEN Dany, Professeur          

COMANDE Giovanni, Professeur, Université Sant'Anna (Italie)

DACARONIA Eugénia, Associate Professor         

DE GUILLENCHMIDT GUIGNOT Ariane, Avocat, Le Prado

DE MARGUERYE Colette, Avocat à la Cour, Médiateur  

DE WERRA Jacques, Professeur, Université de Genève

DEHERY Yves-François, Trésorier de l'association RePi 

DONAUD Flora, Doctorante, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

DORMONT Sarah, Maître de conférences à l'Université de Paris Est-Créteil 

DREYER Emmanuel, Professeur, Université de Sceaux

DUMONT  Frederic, Avocat à la Cour - associé  

DUPRE Jérôme, Magistrat, Docteur en droit      

EMILE-ZOLA-PLACE Emmanuel, Avocat- Docteur en droit, spécialiste PI             

ETIENNEY DE SAINTE MARIE Anne, Professeur, Université de Bourgogne

FAVREAU Amélie, Maître de conférences, Université de Grenoble 

GALLOUX Jean-Christophe, Professeur, Université de Paris 2

GALOPIN Benoît, Juriste en propriété intellectuelle, IRPI

GAULLIER Florence, Avocat Associé, Cabinet Gilles Vercken

GEIGER Christophe, Directeur Général du CEIPI, CEIPI Université de Strasbourg

GERARD Aude, Avocat, Derriennic & Associés

GOSSE Nina, Avocate Collaboratrice, Cabinet De Gaulle Fleurance & Associés

GRALL Jean-Christophe, Avocat, Cabinet Grall & associés

GRUBER Joachim, Professeur, Westsächsische Hoschschule Zwickau (Allemagne)

GUICHOT Emilio, Professeur, Université de Séville (Espagne)

HEINZMANN Lisa, Doctorante, Université Paris Sud-11 & Université de Freiburg

HORY Alexandre, Secrétaire général du comité français de l'arbitrage  

HUGON Christine, Professeur, Université Montpellier

IRDP, Institut de Recherche en Droit Privé, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes

IRPI, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle, CCI de région Paris Ile-de-France

LANDREAU Isabelle, Avocat, Docteur en Droit  

LAPOUSTERLE Jean, Maître de conférences, Université Paris II

LARATTE Isabelle, Avocat, Cabinet Isabelle Laratte

LARIO Jerôme, Chargé de missions

LATIL Arnaud, Maître de conférences, Université Paris V

LATREILLE Antoine, Professeur, CERDI Faculté Jean Monnet

LAUTER Julien, Notaire

LECUYER Guillaume, Avocat au Conseil d'Etat et à la Ccass, SCP Meier-Bourdeau Lécuyer

LEFEVRE Audrey, Avocat, Cabinet POGGI Avocats IT

LESUEUR Denis, Président, Groupe Loret

LEVALLOIS-BARTH Claire, Maître de conférences, Télécom ParisTech

LEVIEILS Marc, Conseil en PI, Cabinet Regimbeau

LUCAS-SCHLOETTER Agnès, Enseignant-Chercheur, Kit-Institut für Informations- und Wirtschaftsrecht, Karlsruhe (Allemagne)

MACREZ Franck, Maître de conférences             

MAHE Delphine, Avocat            

MANARA Cédric, Professeur, Edhec Business School

MARCO Juana, Professeur, Barcelone (Espagne)

MARECHAL Camille, Maître de conférences, Université d'Angers

MARINO Laure, Professeur, Université Nancy II

MARTEU Thierry, Maître de conférences           

MARTIAL-BRAZ Nathalie, Professeur, Université de Franche-Comté

MEIER BOURDEAU Alice, Avocat au Conseil d'Etat et à la Ccass, SCP Meier-Bourdeau Lécuyer

MENDOZA-CAMINADE Alexandra, Maître de conférences, Université Toulouse

MOHTY Ola, Doctorante, Université de Rennes

NETTER Emmanuel, Maître de conférences, Université de Picardie

OLIVIER Stephen, Etudiant

RePi, Réseau d'entreprises en Propriété intellectuelle, Association       

REY Clément, Juriste Salesforce

ROBIN Agnès, Maître de conférences, Université Montpellier 1

ROBIN Florence, Chargée de mission, EDF

SAPPA Cristiana, Professeur assistant IESEG

SCHULTE-NOELKE Hans, Prof. Dr., Universität Osnabrück (Allemagne)

SIRINELLI Pierre, Professeur, Directeur et fondateur du CERDI, Université Paris I Panthéon-Sorbonne

STROWEL Alain, Professeur UCLouvain, Université Saint-Louis Brussels, Munich IP Law Center - Avocat

SYNODINOU Tatiana-Eleni, Professeur associée, Université de Chypre, Avocate

THIEDE Thomas, Dr. Iur. L.L.M c/o Institute for European Tort Law

TRAVERS DE FAULTRIER Sandra, Présidente de la commission juridique de la Sté des gens de lettres, Maître de conférences à l'IEP, Avocat

TREFIGNY Pascale, Maître de conférences, Université Grenoble 2

TREPPOZ Edouard, Professeur, Université Lyon II

TRICOT Daniel, Professeur, Président honoraire de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, Président de l'Association Française des Docteurs en Droit (AFDD), Arbitre et médiateur (DTAM)

VARNA Thurianne, Doctorante

VERCKEN Gilles, Avocat Associé, Cabinet Gilles Vercken

VIVANT Michel, Professeur, IEP

VOGEL Louis, Professeur, Université Paris II

VOSS Grégory, Avocat, Professeur, Toulouse Business School

WARUSFEL Bertrand, Professeur, Université Lille 2

ZOLYNSKI Célia, Professeur, Université Versailles Saint-Quentin