EVENEMENTS
Intervention "Les risques juridiques et financiers des blockchains" le 7 décembre 2017 par Simon Polrot, co-fondateur de la start-up "VariabL" dédiée à la prise en charge des risques financiers engendrés par les blockchains et secrétaire de l'association "Chaintech"

Groupe de travail Blockchains

Le groupe de travail sur les blockchains, fondé par Juliette Sénéchal, directrice du pôle Droit des contrats, de la consommation et du commerce électronique et Célia Zolynski, co-directrice du pôle Droit de la propriété intellectuelle et du numérique, s’est réuni à plusieurs reprises au cours de l’année 2017, faisant intervenir divers intervenants sur des thèmes tels que la monnaie cryptographique de type bitcoin, la blockchain Ethereum, les « smarts contracts », les risques juridiques et financiers de la blockchain.

 

Prochaines réunions : 

- le 5 février 2018 de 13h30 à 15h30 à l'Institut de droit comparé de l'Université Paris, dans la salle du laboratoire au rez-de-chaussée (à l'entrée en haut des marches sur la gauche)

Intervention "Les enjeux juridiques attachés aux objets connectés fonctionnant sur les blockchains" par Primavera de Filippi, chercheuse au CERSA (unité mixte du CNRS et de l'Université Paris 2) 

- le 9 avril 2018  de 9h à 11h (la salle sera précisée ultérieurement) 

Intervention "L'impact des blockcains sur le droit des sociétés" par Hubert de Vauplane, avocat à la Cour, Kramer Levin Naftalis & Frankel, qui a dirigé le rapport Paris Europlace sur "Les impacts des réseaux distribués et la technologie blockchain dans les activités de marché". 

 



Groupe de travail Expertise des contenus numériques

Dans le cadre des négociations de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects des contrats de fourniture de contenu numérique, les expertises des pôles Droits des contrats, de la consommation et du commerce électronique, co-dirigé par Juliette Sénéchal et Natacha Sauphanor-Brouillaud, et Droit de la propriété intellectuelle et du numérique, co-dirigé par Célia Zolynski et Nathalie Martial-Braz, ont été sollicitées par le bureau 3A de la DGCCRF (ministère de l’économie et des finances) ainsi que par la direction des affaires civiles et du sceau, le ministère de la culture et le SGAE. 

Le groupe de travail a publié des propositions de modification de la rédaction de la proposition de directive, assorties de commentaires, dans le numéro de février 2017 de la Revue « Contrats, Concurrence et Consommation » (LexisNexis).

J. Sénéchal, N. Sauphanord-Brouillaud, (dir.) La proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects des contrats de fourniture de contenu numérique COM (2015) 634, Expertise du réseau Trans Europe Experts et de l’INRIA sollicitée par le bureau 3A de la DGGCRF, février 2017, Revue Contrats Concurrence Consommation, pp. 21-56 

En 2015, à l'occasion du projet de réforme de droit des contrats, le pôle "Contrats, consommation, commerce électronique" a répondu à la consultation du Ministère de la Justice sur le projet d'ordonnance réformant le droit des contrats par une série de propositions.
En 2014, un nouveau groupe de travail a été créé : INTENSIV'PRIV, qui réunit des experts de plusieurs pôles différents de Trans Europe Experts. Ce groupe est co-organisé par les pôles de droit Contrat et Concurrence.
Le groupe de travail "Crowdfunding" a pris fin au début de l'année 2015, avec notamment la publication d'un ouvrage : "LE CADRE JURIDIQUE DU CROWDFUNDING, ANALYSES PROSPECTIVES" (tome 11 de la collection Trans Europe Experts).

http://www.transeuropexperts.eu/documents/bon_de_commande_vol_11_TEE_internet.pdf

Le groupe de travail sur « les données à caractère personnel » a pris fin à la fin de l'année 2014, avec notamment la publication d'un ouvrage (Tome 9 collections Trans Europe Experts)

http://www.transeuropexperts.eu/documents/pub_vol_9_TEE_internet.pdf
Le 13 juin 2014 s'est tenu dans l'amphithéâtre de la Bibliothèque Sainte Barbe, la Matinée du Crowdfunding : Rencontres et Débats organisée par le groupe "Crowdfunding" de TEE en collaboration avec l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS).

Ci-après, les vidéos des tables rondes de cette manifestation :
1er table ronde : Problématiques juridiques communes relatives aux différentes catégories de financement participatif
2e table ronde : Problématiques juridiques relatives au financement participatif par titres de capital
3e table ronde: Financement participatif par prêts
4e table ronde : Problématiques juridiques relatives au financement particpatifs par dons